POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

Mise à jour 18 mars 2026

1. Protection des données personnelles

Notre site mysmartbook.fr (le « Site ») collecte ces données personnelles pour constituer des fichiers de clients dans des conditions respectant la réglementation en vigueur dont il convient que soyez informé et sous réserve que vous y consentiez.

Au sens de la réglementation actuelle, est considérée comme une donnée personnelle toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou non, grâce à un identifiant ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité (nom, prénom, adresse électronique, localisation, numéro de carte d’identité, adresse IP ou autres données permettant d’identifier la personne concernée). Les informations anonymisées ou concernant des personnes morales ne sont pas des données personnelles.

Des données personnelles vous concernant sont nécessaires pour l’ouverture et le fonctionnement d’un Compte Client, la gestion, le traitement de vos commandes et nos relations commerciales en général. Ces données sont également conservées à des fins de sécurité, de respect de nos obligations légales et réglementaires et pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons :

Les catégories de données conservées diffèrent en fonction de ces finalités et de vos propres demandes. Ces données sont destinées à nos équipes mais peuvent être transmises à nos fournisseurs, cocontractants et sous-traitants qui participent ou contribuent à ces finalités (auteurs, éditeurs, gestionnaires, informaticiens, établissement bancaire ou financier). Dans les conditions définies par la loi Informatique et Libertés et le Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), tels que modifiés, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, de limitation, de portabilité, d’effacement. Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale. Elles disposent du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@mysmartbook.fr (en mettant en objet : « RGPD ») ou par courrier postal à notre siège social « à l’attention du Délégué à la protection des données / RGPD » en nous précisant vos nom, prénom, e-mail, adresse et le cas échéant votre référence de Compte Client. Si l’adresse e-mail utilisée est différente de celle figurant dans nos bases, une copie signée de votre carte d’identité ou d’un passeport en cours de validité sera exigée. A cette date, le Délégué à la protection des données est : M. Emmanuel MARIE-CARDINE.

2. Utilisation de témoins de connexion (cookies)

Voir avec votre organisme responsable du traitement informatique. Ce qui suit n’est qu’une ébauche illustrative.

Ce Site utilise des témoins de connexion (dits « Cookies ») déposés sur votre ordinateur, mobile ou tablette. La liste complète des tiers qui déposent ou lisent des cookies sur votre terminal est disponible sur la page « gestion des cookies » accessible en bas de page du site.

Un Cookie est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifiée par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez en tant qu’internaute. Votre navigateur web le conserve pendant un certain temps durant lequel il le renvoie à notre serveur web chaque fois que vous vous y reconnectez.

Nous sommes susceptibles d’utiliser plusieurs catégories de Cookies :

Cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement de notre Site :

Notre Site utilise des Cookies lui permettant de fonctionner. Ils ne peuvent être désactivés, sauf si vous refusez tous les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Dans ce cas, votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Cookies de mesure d'audience

Notre Site utilise en outre des Cookies mesurant son audience. Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement et aux opérations d'administration courante du Site conformément à l’article 82 de la loi informatique et libertés. Le dépôt de ces Cookies ne nécessite pas le recueil préalable de votre consentement mais vous pouvez vous y opposer à tout moment.

Les autres Cookies de mesure d'audience ne sont pas strictement nécessaires et sont donc soumis à votre consentement lors de votre première visite sur Site. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité et l’attractivité du Site

Notre Site utilise ou s’appuie sur des services extérieurs pour afficher certains contenus. Ces prestataires tiers peuvent recueillir et exploiter vos données de navigation selon leurs propres objectifs. Les Cookies associés ne seront installés qu’avec votre accord.

Vous pouvez consulter à tout moment la liste actualisée de ces prestataires, leur politique de confidentialité, et gérer votre consentement à l’utilisation des cookies (acceptation, refus ou modification) depuis la page « Gestion des cookies » située en bas du site.

Gestion ou suppression de Cookies

Vous pouvez gérer les Cookies déposés sur vos systèmes et choisir pour chacun si vous acceptez ou refusez son dépôt, à vos risques et périls pour ceux nécessaires au bon fonctionnement du Site. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour qu’il vous avertisse de la présence de Cookies et vous propose de les accepter ou non, ce que vous pouvez faire au cas par cas ou une fois pour toutes. Vous pouvez aussi désactiver les Cookies en suivant les instructions de votre navigateur. Voir notamment : Edge, Firefox, Google Chrome, Opera, Safari.

3. Propriété intellectuelle

Les éléments de notre Site (architecture, contenu) sont la propriété de MY SMART BOOK ou d’ayant droit acceptant leurs utilisations.

Ce Site et ce qu’il contient (marques, logos, contenu éditorial, etc.) sont soumis à des droits à propriété intellectuelle et artistique ou droits voisins ; la copie, reproduction, représentation, modification, traduction, création de produits dérivé, distribution ou exploitation sous une forme quelconque de tout ou partie des éléments le composant est strictement prohibée sans notre autorisation préalable, claire et écrite. Outre les droits dont nous sommes les propriétaires exclusifs, notre Site utilise notamment des textes, informations, marques, images, illustrations, photographies, dessins, graphismes, animations, etc. soumis à des droits de tiers. A titre d’exemple, les notices bibliographiques sont issues de la base de données MédiaBase, propriété et avec l’autorisation de la société Tite-Live, Société par Actions Simplifiée au capital de 101 595,8 €, dont le siège est sis au 3 Rue Barbès, 92120 Montrouge, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 326 836 335. Les textes qui ne sont pas les nôtres sont proposés avec l’autorisation de l’auteur. S’il s’agit d’une citation ou d’un court extrait, la source du texte est citée. Il vous incombe de respecter également ces droits de tiers. Il est interdit d’utiliser le site ou son contenu, en tout ou en partie, à des fins commerciales ou publicitaires, et toute infraction engage la responsabilité de l’utilisateur.

Si vous achetez en outre sur ce Site un livre numérique, ce dernier sera soumis à des droits de propriété intellectuelle et il vous sera octroyé si besoin la licence d’utilisation de ce livre pour en faire un usage normal en tant qu’utilisateur final selon les termes et conditions précisées dans nos conditions générales de vente (les « CGV ») : Conditions générales de ventes

Par ailleurs, compte tenu des intérêts en jeu, nous vous incitons à signaler de bonne foi toute difficulté à cet égard pour que nous puissions les signaler à qui de droit et prendre les mesures utiles et nécessaires.